Les problèmes de canalisations bouchées sont assez courants. Dans le cadre d’une location, on est en droit de se demander si une canalisation bouchée est à la charge du locataire ou propriétaire. Dans cet article, on vous éclaircit la situation une bonne fois pour toutes, en vous expliquant qui doit assumer le coût des travaux d’une canalisation bouchée.
Qui contacter en cas de canalisation bouchée ?
SI vous êtes locataire, et que vous constatez que votre douche ou votre évier n’évacue pas l’eau correctement, alors vous pouvez commencer par tenter des solutions simples pour résoudre le problème par vous-même.
Comme option, vous pouvez par exemple procéder au démontage du siphon, et essayer de désobstruer le passage à l’aide d’un furet. Vous pouvez aussi utiliser une ventouse, ou utiliser des produits chimiques pour dissoudre les bouchons coincés dans la canalisation. En revanche, gare aux troubles musculo-squeletiques si vous n’avez pas l’habitude des gros travaux manuels !
Pour cette dernière solution, vous avez comme alternative de mélanger de l’eau chaude à du vinaigre blanc et du bicarbonate de soude. Grâce à cette recette de grand-mère simple, vous obtiendrez alors le même résultat qu’avec des produits chimiques commercialisés en magasin.
Si aucune des méthodes précédentes n’a porté leur fruit, alors il vous faudra solliciter les services d’un spécialiste pour résoudre le problème. L’obstruction de la canalisation peut avoir plusieurs causes :
- accumulation de débris,
- un objet laissé tomber dans les toilettes ou le lavabo
- anomalie structurelle (fissure, cassure, écrasement de la tuyauterie…)
- formation massive de tartre
- etc.
Un plombier professionnel saura faire le diagnostic nécessaire, et entreprendre les bons travaux pour remettre votre canalisation en bon état de marche. Mais comme vous pouvez vous en douter, ce genre d’intervention coûte de l’argent.
Le prix à payer peut par ailleurs parfois être assez salé, en fonction de l’ampleur des dégâts et des travaux à réaliser. Reste alors à savoir si une canalisation est à la charge du locataire ou du propriétaire.
Qui est censé assumer le débouchage des canalisations ?
En général, le locataire est tenu d’assurer l’entretien de son logement. Il est ainsi de sa responsabilité d’effectuer les petites réparations et les réparations locatives qui sont définies par décret.
En termes de réparations locatives, il appartient donc au locataire d’effectuer les réparations et d’assumer le coût des travaux d’une canalisation bouchée, puisque cela est mentionné dans le décret.
Cependant, la réponse à la question « les travaux de canalisation bouchée à la charge du locataire ou propriétaire ? » est plus subtile que cela. En effet, les cas varient en fonction du type de bouchon.
Même si le débouchage incombe généralement au locataire, le propriétaire peut être tenu d’assumer les travaux si le problème vient des tuyauteries elles-mêmes (en raison d’une mauvaise conception du système de plomberie par exemple).
Toutefois, le locataire n’est pas forcément épargné, même si le coût des travaux est à la charge du propriétaire. Par exemple si le propriétaire doit entreprendre des travaux de maçonnerie pour résoudre le problème, il demeure en droit de se retourner vers le locataire.
C’est notamment le cas si ce dernier a fait preuve de négligence, en utilisant la canalisation de façon inadéquate (en jetant dans les toilettes des lingettes, un gros objet, des cotons-tiges, etc.).
Cas particuliers qui déresponsabilisent le locataire du débouchage de la canalisation
Comme nous l’avions précisé plus tôt, il existe des cas où le locataire n’est pas tenu d’assumer le coût des travaux d’une canalisation bouchée. On distingue alors deux cas particuliers.
Bouchage de la canalisation dans les parties communes
Parmi les différents cas de figure qui peuvent se présenter, il se peut que la canalisation soit bouchée dans le lotissement ou dans les parties communes. Il est dans ce cas recommandé de contacter le syndic de copropriété.
Ce dernier va alors prendre en charge les travaux nécessaires. Il appartient également au syndic de solliciter une entreprise en urgence si la colonne d’eau de l’immeuble est bouchée.
Si le responsable au sein du syndic n’est présent ou pas joignable, alors le locataire a la possibilité d’avancer le coût des travaux de la canalisation bouchée. Il pourra ensuite demander remboursement auprès du syndic, du bailleur ou du propriétaire.
Bouchon causé par une accumulation avant le début du bail du locataire
Autre cas de figure : il est possible que des dépôts se soient accumulés dans la canalisation au fil du temps, notamment s’il s’agit d’un logement ancien. Au début de son bail, le locataire peut alors se rendre compte que son eau s’écoule anormalement ou difficilement. Dans cette situation, le locataire est en droit de demander à son bailleur de prendre en charge la prestation permettant de résoudre son problème de canalisation. C’est également le cas si le plombier constate que le dysfonctionnement de la canalisation est dû à des travaux ou à un mouvement de terrain.
